LES VINEGIATURES
Présentation de la marque LES VINEGIATURES
Déposée le 27 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU VALMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES VINEGIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VINEGIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINEGIATURES est expirée depuis le 27 juillet 2014.
CHATEAU VALMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37